Quoi de neuf pour la version T1/T3 17.30?

DT Max version 17.30 consiste en un lancement CD qui comprend le programme T1/TP-1 pour les années d'imposition se terminant de 2004 à 2013 de même que le planificateur fiscal 2014, en plus d'être pleinement compatible à la TED T1/TP-1. La version 17.30 comprend également le programme T3/TP-646 pour les exercices financiers se terminant de 2004 à 2014 inclusivement (prenez note toutefois que les déclarations de revenus des fiducies de 2014 préparées à l'aide de cette version utiliseront les formulaires d'impôt de 2013).

Veuillez noter que toutes les versions du programme sont d'abord accessibles via l'Internet.

Dans cette édition...

DT Max T1

1. Faits saillants
   1. Implantation des changements fiscaux annoncés
   2. Mise en garde pour la version de planification 2014
2. Notes
   1. Contribuables décédés ou faillis
   2. Impression de formulaires prescrits pour des déclarations de 2014
3. Améliorations
   1. Amélioration des reports de dons
   2. Ajout de cases pour les mois dans l'estimation du crédit d'impôt pour solidarité
4. Nouveaux diagnostics
   1. Notes et diagnostics
   2. Rapports d'optimisation
5. Nouveaux mots-clés
6. Mot-clé révisé
7. Nouvelles options

DT Max T3

1. Faits saillants
   1. Changements fiscaux qui touchent les formulaires suivants
      1. T3ON (Impôt de l'Ontario) et T3MJON (Impôt de l'Ontario - Administrations multiples)
      2. T3BC (Impôt de la Colombie-Britannique) et T3MJBC (Impôt de la Colombie-Britannique - Administrations multiples)
   2. Nouvelle fonctionnalité pour les feuillets et relevés d'impôt dont les revenus sont supérieurs à 100 $
   3. Suggestion de nos clients ajoutée à DT Max T3
2. Formulaires révisés
3. Avertissement : vérification des reports prospectifs
4. Nouveaux mots-clés
5. Mot-clé supprimé
6. Nouvelle option

DT Max T1

1. Faits saillants

1. Implantation des changements fiscaux annoncés

   Depuis le lancement de notre dernière version, les budgets suivants ont été déposés :

   Alberta – 6 mars 2014
   Colombie-Britannique – 18 février 2014
   Fédéral – 11 février 2014
   Manitoba – 6 mars 2014
   Nouveau-Brunswick – 4 février 2014
   Terre-Neuve-et-Labrador – 27 mars 2014
   Territoires du Nord-Ouest – 6 février 2014
   Nouvelle-Écosse – 3 avril 2014
   Nunavut – 26 mai 2014
   Ontario – 1er mai 2014
   Île-du-Prince-Édouard – 8 avril 2014
   Québec – 4 juin 2014 (Budget postélectoral)
   Saskatchewan – 19 mars 2014
   Yukon – 25 mars 2014
   
   

   Au moment de rédiger ces lignes, la majorité des discours pour les budgets susmentionnés ont été livrés dans leurs législatures respectives.

   Le planificateur fiscal 2014 de DT Max tient compte des changements fiscaux de base annoncés dans chaque budget, ce qui vous permet une planification fiscale plus efficace, de même que la capacité de calculer les projections de coûts. Veuillez vous référer aux sujets de notre Base de référence pour une revue détaillée des changements fiscaux :

   • Crédits d'impôt non remboursables (2014)
   • Paliers et taux d'imposition (2014)
   • Nouveautés fiscales dans DT Max (2014)
     
    
   

2. Mise en garde pour la version de planification 2014

   Nous tenons à rappeler à nos utilisateurs que la version de planification est dotée des plus récents renseignements disponibles au moment du processus de production.

   Ces renseignements incluent les taux d'imposition pour 2014 ainsi que les crédits d'impôt non remboursables pour 2014 et les paliers d'imposition qui ont été indexés afin de refléter les montants de 2014.

   Dans certains cas, au lieu d'un facteur d'indexation, nous avons implanté les montants prescrits par l'administration fiscale selon la disponibilité de l'information.

   Toutefois, veuillez noter qu'en raison de divers facteurs hors de notre contrôle, certaines mesures fiscales ne sont pas incluses dans notre planificateur. Si vous avez besoin d'un calcul précis (plutôt qu'une estimation) de l'impôt que votre client aura à payer pour 2014, nous vous suggérons fortement de réviser attentivement les résultats obtenus avec notre version de planification.

2. Notes

1. Contribuables décédés ou faillis

   Bien que le planificateur ne soit pas approprié pour la production de déclarations 2014, car les formulaires ne sont pas officiels pour l'année d'imposition 2014 et ne seront pas acceptés par le gouvernement, il peut être utilisé légalement pour produire des déclarations au nom de contribuables décédés ou faillis. Suite aux calculs, les plans fiscaux apparaîtront avec nos mises à jour préliminaires de formulaires d'impôt pour la nouvelle année d'imposition, mais les déclarations de contribuables décédés ou faillis apparaîtront sur des formulaires approuvés de l'année d'imposition antérieure, conformément aux directives du gouvernement.

   Pour plus de renseignements, veuillez consulter les documents « maison » suivants de la Base de référence : « Préparer la déclaration d'un particulier décédé » et « Préparer une déclaration de faillite ».

2. Impression de formulaires prescrits pour des déclarations de 2014

   D'une année à l'autre, un certain degré de confusion perdure parmi les préparateurs concernant les versions de formulaires. Les politiques administratives diffèrent d'un palier de gouvernement à l'autre sur la validité des formulaires prescrits. DT Max a été programmé conformément à ces politiques administratives.

   Québec

   Lorsqu'une déclaration 2014 est produite avant que les formulaires annuels officiels soient disponibles, selon que le formulaire du Québec est prescrit ou non, l'année imprimée peut être 2013 ou 2014. Même si le moteur de calcul du système est calibré pour l'année 2014, seul un processus complet d'homologation papier (effectué à la fin de l'automne) permet aux concepteurs d'utiliser les formulaires prescrits de 2014.

   De plus, le numéro d'autorisation (RQ13-TP54), figurant sur tous les formulaires prescrits, n'est pas et ne devrait pas être imprimé sur ces types de déclarations.

   Fédéral

   Sur tous les formulaires fédéraux, l'année est changée pour 2014.

3. Améliorations

1. Amélioration des reports de dons

   Des améliorations ont été apportées aux reports des dons, tant au niveau fédéral qu'au niveau provincial. En effet, le mot-clé servant au report des dons est désormais séparé du groupe de mots-clés Dons . Par conséquent, un nouveau groupe de mots-clés Dons-Rep a été créé afin de bien visualiser les différents reports de dons de 2013 selon le type de don. Pour plus de détails, consultez la section « Nouveaux mots-clés » ci-dessous.

2. Ajout de cases pour les mois dans l'estimation du crédit d'impôt pour solidarité

   De nouvelles cases ont été ajoutées au formulaire maison « Estimation du calcul du crédit d'impôt pour solidarité » afin de montrer le détail de chaque mois pour lequel le contribuable est admissible au crédit d'impôt pour solidarité. Ceci sera utile particulièrement pour une personne de moins 18 ans qui sera admissible au crédit uniquement pour certains mois après avoir atteint l'âge de 18 ans.

4. Nouveaux diagnostics

1. Notes et diagnostics

   462 [Code 27] Crédit d'impôt pour LogiRénov

   Les dépenses suivantes ont été exclues des dépenses pour LogiRénov parce qu'elles n'ont pas été engagées au cours de la période admissible. L'entente doit avoir été conclue après le 24 avril 2014 et avant le 1er juillet 2015 et les dépenses doivent avoir été payées dans l'année d'imposition et après le 24 avril 2014.

   Date de la rénovation	Nom de l'entrepreneur	No. de licence RBQ	Montant de la facture de l'entrepreneur		Montant payé

    
   

2. Rapports d'optimisation

   185 Montant de la PUGE désigné à une personne à charge

   Le particulier est un chef de famille monoparentale le 31 décembre 2014. DT Max a déterminé que vous pouvez choisir d'inclure tous les montants de la PUGE reçus en 2014 dans le revenu de la personne à charge pour laquelle vous demandez le montant pour une personne à charge admissible (ligne 305 de l'annexe 1). Si vous ne demandez pas le montant pour personne à charge admissible, vous pouvez choisir d'inclure tous les montants de la PUGE dans le revenu d'un des enfants pour lequel le particulier a reçu la PUGE. Si vous choisissez cette option, utilisez le mot-clé Transfert-SB dans le dossier de l'enfant désigné et sélectionnez l'option T1 - PUGE désignation.

5. Nouveaux mots-clés

1. Dans le groupe de mots-clés Autoriser :

   1. T1013-DATE-FIN : Date à laquelle l'autorisation du formulaire T1013 prendra fin.

   2. MR69-DATE-FIN : Date à laquelle l'autorisation du formulaire MR-69 prendra fin.

2. Dans le groupe de mots-clés Renovation, lorsque l'option « Crédit d'impôt LogiRénov (TP-1029.LR) » est sélectionnée :

   1. Hist-Dep-Admis : Montant de la dépense admissible réclamée en 2013 pour cette habitation (TP-1029.ER L.103)

3. Dans le groupe de mots-clés Scol-Etudes :

   1. Scolaire-Que-REP : Partie inutilisée des frais de scolarité ou d'examen du Québec

      Utilisez Scolaire-Que-REP pour consigner la partie inutilisée des frais de scolarité ou d'examen du Québec.

      À compter de 2013, le taux applicable à la transformation en crédit d'impôt des frais de scolarité et des frais d'examen a passé de 20 % à 8 % après la session d'hiver 2013. Le taux de 20 % continuera de s'appliquer à la transformation en crédit d'impôt des frais de scolarité et des frais d'examen reportés pour autant que ces frais aient été payés à l'égard d'une année d'imposition antérieure à l'année d'imposition 2013 ou, s'ils ont été payés à l'égard de l'année d'imposition 2013, qu'il s'agisse de frais auxquels le taux de 20 % s'appliquera.

4. Dans le groupe de mots-clés Dons :

   1. DonsMecenat-Hist : Numéro d'enregistrement de la promesse

      Utilisez le mot-clé DonsMecenat-Hist pour consigner le numéro d'enregistrement de la promesse.

   2. DonsMecenat-Mont : Année et montant réclamé de dons de mécénat

      Utilisez le mot-clé DonsMecenat-Mont pour saisir l'année et montant réclamé de dons de mécénat.

5. Dans le nouveau groupe de mots-clés Dons-Rep :

   1. Dons-Rep : Type de don de charité reporté

      Utilisez le mot-clé Dons-Rep pour saisir le type de don de charité reporté disponible durant l'année d'imposition en cours. Ces montants ne doivent être saisis que pour les nouveaux dossiers de clients. DT Max générera automatiquement les montants pour les années à venir.

   2. Montant-Fed.d : Montant de don de charité reporté

      Utilisez le mot-clé Montant-Fed.d pour indiquer le montant de don de charité reporté.

   3. Montant-Que.d : Montant de don de charité reporté

      Utilisez le mot-clé Montant-Que.d pour indiquer le montant de don de charité reporté.

   4. MONTANT-CR-QUE.AD : Montant du crédit d'impôt additionnel pour don important en culture reporté

      Utilisez le mot-clé MONTANT-CR-QUE.AD pour indiquer le montant du crédit d'impôt pour don important en culture reporté.

   5. MONTANT-CR-QUE.MD : Montant du crédit d'impôt pour dons de mécénat culturel reporté

      Utilisez le mot-clé MONTANT-CR-QUE.MD pour indiquer le montant du crédit d'impôt pour dons de mécénat culturel reporté.

   6. Montant.elig : Partie du montant de dons de charité reporté admissible au super crédit (F343)

      Utilisez le mot-clé Montant.elig pour consigner la partie du montant de dons de charité en argent reporté pour les dons faits après le 20 mars 2013, admissible au super crédit à la ligne 343 de l'annexe 9 fédérale.

6. Mot-clé révisé

7. Nouvelles options

1. L'option suivante a été ajoutée au menu déroulant du mot-clé FraisFin-Rep :

   Limiter le rajustement des frais de placement à utiliser

   Cette option vous permet de limiter la partie inutilisée du rajustement des frais de placement qui sera demandé à la ligne 252 de la déclaration du Québec. Ce montant apparaîtra à la ligne 78 de l'annexe N du Québec et sera utilisé dans le calcul du montant des frais de placement pouvant être reporté prospectivement.

2. L'option suivante a été ajoutée au menu déroulant du mot-clé Renovation :

   Crédit d'impôt LogiRénov (TP-1029.LR)

   Utilisez cette option pour demander le crédit d'impôt LogiRénov.

   Il s'adresse à tout particulier, propriétaire ou copropriétaire, qui fait exécuter des travaux de rénovation à l'égard de son lieu principal de résidence pour autant que la construction ait été complétée avant le 1er janvier 2014 et que la résidence soit :

   • une maison individuelle;
   • une maison usinée ou une maison mobile installée à demeure;
   • un appartement d'un immeuble en copropriété divise (condominium);
   • un logement d'un duplex ou d'un triplex à vocation résidentielle.

   Ces travaux de rénovation doivent être effectués par un entrepreneur qualifié en vertu d'une entente conclue après le 24 avril 2014 et avant le 1er juillet 2015.

   Pour donner droit à ce crédit d'impôt, les travaux réalisés doivent porter essentiellement sur l'espace habitable de la résidence ainsi que son revêtement extérieur et sa toiture. De plus, afin d'inciter les ménages à inclure dans leurs projets de rénovation résidentielle des travaux écoresponsables, tous les travaux reconnus pour l'application du crédit d'impôt ÉcoRénov seront reconnus pour l'application de LogiRénov uniquement à l'expiration du crédit ÉcoRénov, soit les travaux réalisés dans le cadre d'ententes de rénovation conclues après le 31 octobre 2014.

DT Max T3

1. Faits saillants

1. Changements fiscaux qui touchent les formulaires suivants

   1. T3ON (Impôt de l'Ontario) et T3MJON (Impôt de l'Ontario - Administrations multiples)

      En ce qui concerne le taux d'imposition de 13,16 % de l'Ontario, le seuil du revenu imposable a été abaissé de 514 090 $ à 220 000 $, et un nouveau taux d'imposition de 12,16 % sur le revenu imposable entre 150 000 $ et 220 000 $ a été ajouté.

   2. T3BC (Impôt de la Colombie-Britannique) et T3MJBC (Impôt de la Colombie-Britannique - Administrations multiples)

      À compter du 1er janvier 2014, une hausse temporaire de deux ans du taux d'imposition s'appliquera aux fiducies de la Colombie-Britannique qui gagnent plus de 150 000 $ par année. Le taux d'imposition augmentera de 2,1 %, passant de 14,7 % à 16,8 %, pour les années 2014 et 2015 seulement, avant d'être rétabli à 14,7 % en 2016.

2. Nouvelle fonctionnalité pour les feuillets et relevés d'impôt dont les revenus sont supérieurs à 100 $

   Une nouvelle fonctionnalité a été ajoutée aux préférences de DT Max T3, qui permet à l'utilisateur de choisir, pour l'ensemble de la base de données, de ne générer que les feuillets dont les revenus sont supérieurs à 100 $. Cette option s'appliquera aussi bien aux feuillets T3 qu'aux relevés 16. Bien qu'il ne soit pas obligatoire de produire les feuillets et les relevés si le revenu attribué dans l'année est inférieur à 100 $, le bénéficiaire doit néanmoins être avisé du montant de revenu attribué étant donné qu'il doit quand même figurer dans la déclaration du bénéficiaire.

3. Suggestion de nos clients ajoutée à DT Max T3

   Faisant suite à une demande de nos clients, une nouvelle option a été ajoutée à DT Max T3 dans le menu Préférences qui offre le choix à l'utilisateur de désactiver automatiquement le dossier d'un client dans l'année suivant la liquidation de la fiducie. Si cette option est sélectionnée, DT Max T3 détectera le mot-clé Change-Etat avec l'option « Déclaration finale après liquidation » et ajoutera automatiquement le mot-clé Inactif dans l'année suivante. Cette opération sera exécutée pour l'ensemble de la base de données. Le nouveau mot-clé Inactif peut également être ajouté manuellement par l'utilisateur pour chaque dossier individuel.

2. Formulaires révisés

3. Avertissement : vérification des reports prospectifs

Comme toujours, nous vous recommandons de vérifier attentivement vos reports prospectifs avant de traiter les dossiers de vos clients.

4. Nouveaux mots-clés

1. Inactif : Suspend le traitement des données d'un client

   Utilisez le mot-clé Inactif afin d'empêcher le traitement du dossier d'un client. Lorsque vous aurez recours à ce mot-clé, l'état de traitement de ce dossier indiquera « Dossier inactif » et il sera alors impossible de demander l'exécution des calculs. Pour annuler cette restriction, supprimez le mot-clé Inactif comme vous le feriez pour n'importe quel autre mot-clé, soit en utilisant les touches combinées Ctrl+Backspace (touche d'effacement arrière).

2. Dans le groupe de mots-clés Beneficiaire :

   1. ImprSB-FeuilT3 : Permet la substitution des paramètres d'impression automatique pour les feuillets T3

      Utilisez le mot-clé ImprSB-FeuilT3 pour effectuer une substitution des paramètres d'impression automatique pour ce bénéficiaire particulier. Ce mot-clé contrôle l'impression du feuillet T3 sur une base individuelle.

   2. ImprSB-RL16 : Permet la substitution des paramètres d'impression automatique pour les relevés 16

      Utilisez le mot-clé ImprSB-RL16 pour effectuer une substitution des paramètres d'impression automatique pour ce bénéficiaire particulier. Ce mot-clé contrôle l'impression du relevé 16 sur une base individuelle.

5. Mot-clé supprimé

6. Nouvelle option